Clarté Vitalis

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Clarté Vitalis

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Mentions légales - Clarté Vitalis

1. Éditeur du site

Nom de l'entreprise : Clarté Vitalis

Statut juridique : Entreprise Individuelle

Numéro SIRET : 49410265000038

Adresse : 77140 Saint Pierre les Nemorus

Téléphone : 06 37 25 14 80

E-mail : rousset.cyril@orange.fr

Directeur de la publication : Cyril Rousset

2. Hébergeur du site

Nom de l'hébergeur : IONOS

Adresse : https://www.ionos.fr/

Téléphone : 0970808911

3. Activité et réglementation

Cyril Rousset, sous le nom de l'entreprise Clarté Vitalis, exerce une activité de coaching de vie, coaching sportif et de naturopathie. La naturopathie est une approche complémentaire qui ne se substitue en aucun cas à un suivi médical ou à un traitement prescrit par un professionnel de santé.

4. Propriété intellectuelle et droits d’auteur

L’ensemble du contenu du site Clarté Vitalis (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, structure, etc.) est la propriété exclusive de Clarté Vitalis, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, intégrale ou partielle, de ce site ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Clarté Vitalis.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées sur ce site sont traitées uniquement dans le cadre de prise de contact

Données collectées : Nom, prénom, e-mail et numéro de téléphone

Finalité : Gestion des demandes et suivi client

Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit de suppression de vos données en envoyant un e-mail à rousset.cyril@orange.fr.

Cookies : Ce site n'utilise aucun cookie.

6. Responsabilité

Les informations fournies sur ce site sont données à titre informatif. L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable de leur mauvaise interprétation ou de leur mauvaise application.

7. Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre le prestataire de services (le "Prestataire") et le client (le "Client") dans le cadre des prestations de coaching et de naturopathie proposées par le Prestataire.

2. Prestations proposées

Le Prestataire propose des services de coaching personnel, professionnel et en développement personnel, ainsi que des consultations en naturopathie. Les services sont fournis en fonction des besoins du Client, après un premier entretien afin de déterminer les objectifs et les attentes.

3. Modalités de réservation et de paiement

La réservation des prestations se fait soit par téléphone, email, ou via un formulaire en ligne sur le site internet du Prestataire. Les prestations doivent être réglées avant ou lors de la première séance, sauf accord contraire explicite. Le paiement peut être effectué par carte bancaire, virement bancaire, ou tout autre moyen de paiement accepté par le Prestataire.

4. Tarifs

Les tarifs des prestations sont définis en amont, et sont communiqués au Client avant toute réservation. Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs, mais ces derniers ne s'appliqueront qu'aux prestations réalisées après la modification.

5. Durée et modalités des prestations

Les prestations de coaching et de naturopathie sont définies en fonction de l'objectif du Client. La durée et la fréquence des séances seront établies lors de l’entretien préliminaire.

6. Annulation et report des séances

En cas d'annulation ou de report d'une séance par le Client, celui-ci devra prévenir le Prestataire au moins 24 heures avant l'heure prévue de la séance. Si ce délai n'est pas respecté, la séance sera considérée comme due et non remboursée, sauf en cas de force majeure. En cas d'annulation par le Prestataire, une nouvelle séance sera proposée à une date convenue avec le Client, ou un remboursement pourra être effectué si le Client le souhaite.

7. Obligations du Prestataire

Le Prestataire s'engage à : - Fournir les services de coaching et de naturopathie avec sérieux et professionnalisme. - Respecter la confidentialité des informations personnelles du Client, conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles (RGPD). - Mettre à disposition son expertise pour aider le Client à atteindre ses objectifs, dans les limites de la légalité et des capacités humaines.

8. Obligations du Client

Le Client s'engage à : - Participer activement aux séances, en étant ponctuel et préparé. - Respecter les recommandations du Prestataire et faire preuve de bonne foi dans la mise en place des conseils ou des actions préconisées. - Fournir des informations précises sur sa santé ou son état d'esprit, dans le cadre des séances de coaching et de naturopathie. - Respecter la confidentialité des autres clients et des échanges réalisés pendant les séances.

9. Responsabilité

Le Prestataire ne saurait être tenu responsable de l'évolution du bien-être du Client, celle-ci étant soumise à la volonté et aux actions de ce dernier. Le coaching et la naturopathie ne se substituent en aucun cas à des traitements médicaux. Le Client doit consulter un médecin pour toute question de santé ou problème médical.

10. Confidentialité

Le Prestataire s’engage à respecter la confidentialité de toutes les informations communiquées par le Client lors des séances. Toutefois, si le Client fait état de faits susceptibles de nuire à sa sécurité ou à celle d’autrui, le Prestataire pourra être amené à en informer les autorités compétentes.

11. Propriété intellectuelle

Tous les supports pédagogiques, méthodologies, et outils fournis lors des séances sont la propriété du Prestataire. Le Client s’engage à ne pas les reproduire, diffuser ou exploiter sans l'accord écrit préalable du Prestataire.

12. Force majeure

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable en cas d'impossibilité d'exécution de ses obligations pour cause de force majeure, telle que définie par la jurisprudence.

13. Réclamations et médiation

En cas de réclamation concernant les prestations, le Client devra en informer le Prestataire par écrit dans les plus brefs délais. Si un règlement amiable n’est pas trouvé, le Client pourra faire appel à un médiateur agréé.

14. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français (ou à la législation en vigueur dans le pays du Prestataire). En cas de litige, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence du Prestataire.

8. Droit applicable

Le présent site est régi par la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.

Dernière mise à jour : 28 février 2025